Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUILDING One
1Spatial France, SAS

Numéro de dépôt :
4080046
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2024
BUILDING One de 1Spatial France

Présentation de la marque BUILDING One

Déposée le 28 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 1Spatial France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BUILDING One » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 1Spatial France domicilié(e) Immeuble AXEO2, 23-25 avenue Aristide Briand - 94110 - ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 416 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1Spatial France, SAS, Mme THOMAS Carole domicilié(e) Immeuble AXEO2, 23-25 avenue Aristide Briand - 94110 - ARCUEIL - France.

La marque BUILDING One a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080046.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUILDING One est expirée depuis le 28 mars 2024.

1Spatial France a également déposé les autres marques suivantes : CABLE ONE


1Spatial France, SAS - Immeuble AXEO2, 23-25 avenue Aristide Briand - 94110 - ARCUEIL - France - SIREN 334416336


1Spatial France, SAS, Mme THOMAS Carole - Immeuble AXEO2, 23-25 avenue Aristide Briand - 94110 - ARCUEIL - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Errata de la publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 18 décembre 2014 - Rejet partiel n°638886 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

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